Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts de la Caisse
Statuts de la caisse CIBTP de la Région Méditerranée.
Règlement intérieur de la Caisse
Règlement intérieur de la caisse CIBTP de la Région Méditerranée.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion
Bulletin d'adhésion de la caisse de la région Méditerranée.
Comment adhérer à la caisse de la région Méditerranée ?
Fiche pratique vous exposant les possibilités qui vous sont proposées afin d'adhérer à la caisse de la région Méditerranée
Entreprises étrangères
Déclaration salarié détaché
Ce formulaire est à remplir et signer par l'entreprise étrangère (sauf allemande, italienne et autrichienne) tenue de s'affilier à une caisse CIBTP, et ce, pour chaque salarié détaché en France
Formulaire de déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.